jeudi 29 janvier 2009

MANIFESTATION 29 JANVIER - LE MODEM SOLIDAIRE



20 000 MANIFESTANTS DANS LES RUES DE NICE LE 29 JANVIER.

CLIQUEZ SUR LES IMAGES

DES REPRÉSENTANTS DE LA DIRECTION DU MOUVEMENT DÉMOCRATE DES ALPES MARITIMES, DES ÉLUS ET DE NOMBREUX MILITANTS, ONT MANIFESTES LEUR SOLIDARITÉ AVEC LES FORCES VIVES DES A.M. DANS L'ESPOIR DE FAIRE REMONTER LES MESSAGES DE DÉSESPOIR DE COLÈRE ET D'INQUIÉTUDE DE LA JEUNESSE, DES SALARIES, DES PROFESSIONS LIBÉRALES, DES RETRAITES, DES CHÔMEURS, DES EXCLUS ET DE TOUS CEUX QUI PENSENT QUE NOUS N'ALLONS PAS DANS LE BONNE DIRECTION.
A NOS DIRIGEANTS D'ENTENDRE ET DE RÉPONDRE CONCRÈTEMENT ET RAPIDEMENT DANS L'INTÉRÊT DE TOUS ET DANS L'INTÉRÊT DE LA DÉMOCRATIE.

mardi 27 janvier 2009

Le Mouvement Démocrate 06 participera aux manifestations du 29/01/09

La fédération des Alpes-Maritimes du Mouvement Démocrate participera au mouvement de grève du 29 janvier et appelle ses adhérents et sympathisants à se joindre aux manifestations dans le département en signe de soutien aux salariés, aux demandeurs d’emplois et aux retraités, premières victimes d’une crise dont ils ne sont pas responsables afin d’obtenir des mesures concrètes en leur faveur.

Le plan de relance actuel est inadapté alors que se multiplient les réductions d’activités, les mesures de chômage partiel, les plans sociaux, principalement dans les régions qui connaissent déjà des déséquilibres démographiques, économiques et sociaux.

Dans un contexte où le pouvoir d’achat subit les effets de la crise et alors que les réformes tous azimuts du gouvernement portent atteinte aux garanties collectives et fragilisent encore un peu plus les territoires, le Mouvement Démocrate 06 soutient l’appel du 29 janvier pour :

  • un deuxième plan de relance comportant des mesures en faveur du logement et de la protection sociale,
  • un véritable investissement en faveur de l’éducation, de la recherche, de la formation et du développement durable.

Le Mouvement Démocrate 06 soutient par ailleurs l’appel à la responsabilité:

  • responsabilité au niveau national, avec la conditionnalité des aides publiques et des allègements de charges aux entreprises socialement vertueuses,
  • responsabilité au niveau international, avec l’appel à la régulation de la sphère financière permettant une meilleure répartition des richesses et le respect des droits fondamentaux et sociaux.

Le Mouvement Démocrate 06 milite ainsi pour une nouvelle gouvernance mondiale où la responsabilité et l’éthique fondent un autre mode de développement, durable et solidaire.

La Présidence du Mouvement Démocrate des Alpes-Maritimes[1]
Loïc Dombreval, Président - Fabien Bénard, Hervé Caël, Edwige Madec-Vercnocke, Valérie Sabau-dit-Serban, Vice-président(e)s

Mardi 27 Janvier 2009

lundi 26 janvier 2009


Florilège de l’exercice de la Démocratie à La Trinité.

Le 17 novembre, je portais à la connaissance du Préfet, mes difficultés rencontrées dans le cadre de ma fonction d’élu, entre autre le refus que m’opposait la direction de la publication du 3V, de publier ma demande de droit de réponse.( Mais n’est ce pas révéler un secret de Polichinel de dire que derrière la Directrice se trouve le maire. )

Le 23 décembre, un courrier émanant de la Préfecture signé par Le Sous-Préfet, me répondit qu’il à précisé au maire le bien fondé de ma démarche, fait rappel à la loi sur la liberté de la presse, qui institue dans son article 13, un droit de réponse à toute personne nommée ou désignée..Etc..

Que pensez-vous qu’il se passa depuis ?

Pensez-vous que le rappel du Sous Préfet ait été de nature à inciter le premier magistrat à devenir respectueux des lois républicaines et à donner des instructions dans se sens?

A l’instant où nous envoyons ces lignes ce n’est toujours pas le cas. Alors je pose les questions suivantes :

· De qui se moque-t-on dans cette commune ?

· Allons-nous encore subir encore longtemps cet arbitraire sans réagir ?

· Faut-il aller devant les tribunaux pour faire respecter la loi et les droits de l’Opposition ?

Trinitaires, en rognant sur les droits de l’Opposition, on rogne sur vos droits,

Réveillez-vous !

samedi 24 janvier 2009

Repasser les plats déjà réchauffés .


Chers amis,
Suite à l'article sur "les projets de J-L Scoffié" , le premier magistrat, en confidences à la presse locale du 21 janvier.

Une première remarque s'impose en préambule, pour dire que ces projets ne sont pas de J-l Scoffié , mais ils concernent la commune, les trinitaires et à ce titre les élus.
Lorsque le premier magistrat dit "on étouffait " avant la Communauté Urbaine, cela reviens à utiliser un doux euphémisme pour qualifier la situation des finances communales, il fallait dire pour être exact, "que l'on était en quasi faillite, pratiquement sous tutelle, que les entreprises attendaient depuis longtemps leurs règlements, que les salaires étaient menacés, conséquences de la gestion de cette équipe pendant le précédent mandat".

Mais sur le fond que dit-il de nouveau.
Il confirme, sans état d'âme que la crèche se ferra sans connaître les taux de la pollution sur le secteur concerné, des rejets des milliers de voitures/jour sur le site ne pose pas de problème en mépris du principe de précaution.. Concernant la saga du terrain Attia, confirmation que ne se fera pas un lieu de sports et de détentes pour les trinitaires actuels et futurs qui viendront sur le site, comme nous l'avions prévu ; trop pollué pour faire du sport nous dit-on ! mais pas assez pollué pour les futurs malades de la maison de soins ? En réalité l'argent manque toujours et tout est bon pour cacher la gabegie.

Les autres jeunes Trinitaires et les moins jeunes qui viendront s'ajouter à notre actuelle jeunesse, dans les 875 nouveaux logements projetés sur la friche Anatole France se détendrons dans les centres commerciaux ou en bas des immeubles, ils iront ailleurs faire du sport et trempette dans la piscine de St André de la Roche ou de Levens, de Breil sur Roya, de Tende, de L'Ariane ? Mais pas à La Trinité.
Les Trinitaires sont punis, pour Les Trinitaires les réalisations ambitieuses sont interdites, ils doivent se satisfaire de la médiocrité des projets et réalisations à l'image d'une équipe dirigeante à bout de souffle.
Nous apprenons aussi, que le fameux boulodrome promis depuis 7 ans,( l'ancien avait été détruit par la gauche), renaîtra de ses cendres pour accueillir plus d'activités qu'avant, alors que l'ancien était déjà sous dimensionné..
L'équipement projeté aujourd'hui sur 2000 m2 devrait recevoir, (selon le maire) les clubs de la boule lyonnaise ( 13 jeux) de la pétanque ( 25 jeux), la salle des fêtes et quoi encore ? Oui les parkings, les accès,où et comment ? Et pourquoi pas nous promettre le siège social de la SNCF tant que nous y sommes .

Un beau retour aux années 70, mais en moins bien, quel progrès, le Maire de l'époque Albert Sclavo avait déjà fait mieux que ça lui.

Bon, pour conclure provisoirement, le seul fait certain dans "ces annonces publicitaires du maire à Nice-Matin", la seule confirmation, c'est qu'il est compètent dans le domaine de la communication à sens unique et en langue de bois, pour le reste il nous à déjà démontré qu'il est capable de vider sa commune de sa substance avec une efficacité peu commune.
Les trinitaires devraient avoir présent à l'esprit la dette de la commune qui a prospéré, elle est passée de 13 900 000 euros en 2001 à 19 000 000 euros en 2007.

La communauté urbaine (C.U) est une aubaine pour les mauvais élèves puisqu'elle exerce un droit de tutelle indirectement, elle ne pourra pas corriger les manques dans la gestion,l' absence d'ambitions culturelles, politiques, économiques d'un dirigeant qui mène une équipe détentrice d'une vision du monde qui date des années 60, toujours plus de déficits , de dettes et de prélèvements.

C'est une nouvelle impulsion, une nouvelle politique réaliste et ambitieuse qu'il faut donner à notre commune,
ne plus repasser les plats déjà réchauffés.

C'est à cela que nous travaillons.

Amicalement
Gilles

vendredi 23 janvier 2009

François Bayrou : "face à l'abus de pouvoir, les incidents vont se multiplier"



François Bayrou : "face à l'abus de pouvoir, les incidents vont se multiplier"

François Bayrou, invité sur la plateau de LCI mercredi 21 janvier, a déclaré au micro de Christophe Barbier que des incidents comme ceux qui se sont produits dans la nuit à l'Assemblée nationale vont se multiplier : "Ce sont les institutions qu'on est en train de tirer vers l'abus de pouvoir et donc vous verrez que se multiplieront des incidents de cet ordre, parce que si un parti a tous les pouvoirs, les autres n'ont rien d'autre que la protestation. Je ne voterai pas cette réforme sans des garanties que pour l'instant on n'aperçoit pas." (lire la suite)

"Limiter le droit d'amendement des parlementaires alors qu'on est dans cette espèce d'incroyable abus qui fait que le Président de la République a tous les pouvoirs entre les mains, c'est quelque chose qui naturellement va encore plus dans le sens du déséquilibre entre l'exécutif et le législatif."

François Bayrou plaide une nouvelle fois pour l'introduction d'une dose de proportionnelle aux législatives: "Tant qu'il n'y aura pas une loi électorale qui permette une représentation à l'Assemblée de tous les grands courants démocratiques du pays pour équilibrer le Président qui a tant de pouvoirs, vous aurez ce genre d'abus".

mardi 20 janvier 2009

PASSER DES PAROLES AUX ACTES

Nous pensons qu'il est temps de faire de l'écologie une priorité absolue pour la protection de la santé des populations et l'avenir de nos enfants.

Parce que nous, élus du groupe "Ensemble pour La Trinité" au sein du Conseil municipal de La Trinité, militants du Mouvement Démocrate,voulons agir efficacement et concrètement, ne pas attendre les bras croisés les prochains résultats alarmants des analyses de l'air dans notre vallée.

Parce qu'il est temps de passer des paroles aux actes concrets.

Nous proposons au maire de donner la possibilité aux élus de la commune de prendre position et de s'engager pour faire reculer les Pouvoirs Publics qui prennent des décisions contraires aux intérêts de la population.

Pour cela nous faisons la proposition au maire d'inscrire à l'ordre du jour la délibération de soutien, ci-dessous.

Décider de soutenir la commune de Peillon dans sa volonté de prendre un arrêté règlementant la circulation sur son territoire,

Décider de s’associer à tous recours concernant l’arrêté préfectoral autorisant le projet de co-incinération à la cimenterie Vicat.






La Trinité le 16 janvier 2009

Monsieur le Maire.

Mairie de la TRINITÉ

06340 LA TRINITÉ

Monsieur le Maire,

Objet :

Demande de mise à l’ordre du jour du prochain Conseil municipal de La Trinité.


PROPOSITION DE DÉLIBÉRATION pour le prochain CM


A L’ATTENTION DU MAIRE DE LA TRINITE

Projet de brûlage de 105 000 tonnes de déchets à la cimenterie Vicat

Note de synthèse

Considérant que le projet de brûlage de 105 000 tonnes de déchets dans la cimenterie Vicat vient d’être relancé par une présentation au Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques(CODERST) suivi d’un arrêté préfectoral d’autorisation en date du 28 novembre 2008.

Considérant qu’en 2006, l’assemblée départementale avait, par un vote unanime décidé, d’une part de faire réaliser une étude portant sur la qualité de l’air dans les Paillons et sur ses incidences en matière de santé publique, d’autre part de demander de surseoir au projet de co-incinération dans la cimenterie Vicat ainsi qu’à tout nouveau projet industriel tant que les conclusions de cette étude ne seraient pas connues.

Considérant que depuis, cette position de précaution s’est trouvée justifiée par les résultats officiels des mesures de la qualité de l’air dans les deux stations en fonctionnement dans les Paillons qui font apparaître une pollution élevée avec des dépassements très fréquents des valeurs limites notamment en poussières fines de moins de 10 microns. Ajouter le brûlage de 105 000 tonnes de déchets aux activités actuelles alors que l’origine de la pollution et ses conséquences reste à déterminer est contraire au principe même de précaution.

Considérant qu’avec ce projet de brûlage de déchets la circulation de camions poids lourds dans le secteur de Peillon va se trouver renforcée alors qu’elle est déjà insupportable et source d’une réelle dangerosité pour les riverains. Il informe le conseil que la commune de Peillon envisage de prendre un arrêté réglementant la circulation des poids lourds sur son territoire.

Considérant qu’il convient d’achever l’étude portant sur la qualité de l’air dans la vallée des Paillons et sur ses incidences en matière de santé publique, avant toute décision quant au projet de co-incinération dans la cimenterie Vicat ou de tout autre projet pouvant être source de pollution.

Considérant qu’il importe d’appliquer le principe de précaution devant les résultats officiels des mesures de la qualité de l’air dans les deux stations en fonctionnement dans les Paillons.

Considérant que l’augmentation de la circulation de camions poids lourds dans le secteur de Peillon, et par voie de conséquence la dangerosité du trafic, n’est pas supportable pas les riverains.

Regrette que Monsieur le Préfet n’ait tenu aucun compte de ces considérations et ait décidé d’autoriser le cimentier Vicat à co-incinérer 105 000 tonnes de déchets divers dans son usine de la Grave de Blausasc,

Demandent en conséquence au maire de proposer au Conseil municipal de délibérer

1)Décider de soutenir la commune de Peillon dans sa volonté de prendre un arrêté règlementant la circulation sur son territoire,

2)Décider de s’associer à tous recours concernant l’arrêté préfectoral autorisant le projet de co-incinération à la cimenterie Vicat.

Fait à la Trinité, le 16 janvier 2009,

RAINERO Gilles BOUSQUET Anna

Conseillers Municipaux de la Trinité.

dimanche 18 janvier 2009

Lettre d'information du Mouvement Démocrate des Alpes Maritimes

Appel à manifester / Education nationale

Le Mouvement Démocrate a toujours placé l'enseignement et l'éducation au centre des priorités pour notre pays.

Soucieux de défendre la qualité du service public en la matière, le Mouvement Démocrate des Alpes-maritimes s'associe à la vigilance des organisations qui ont appelé à manifester samedi 17 janvier après-midi à Nice.

Pour la présidence collégiale
Loïc Dombreval

mardi 13 janvier 2009


Café Démocrate du MoDem
Jeudi 15 janvier à 19h30

" Crise, chez les petits aussi !
Comment maintenir un système éducatif de qualité?"


Brasserie Borriglione, 28 avenue Borriglione Nice
(tramway, station Valrose-Université) Contact 0611710832

cliquez sur l'image


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Un Café Démocrate, avec qui et pourquoi ?

Parce que les débats d'idées sont l'essence même de la démocratie, nous proposons une rencontre conviviale tous les mois avec un thème de discussion .
Parfois un invité vient nous exposer ses idées sur les sujets abordés, mais le plus souvent, une ou deux personnes préparent quelques informations pour baliser la problématique choisie. Organisés par le MoDem de Nice, les Cafés Démocrates sont ouverts à tous, dans un esprit de liberté d'expression et de respect d'autrui.

La réforme de l’école : Cette rencontre permettra de revenir sur une question qui ne fait plus, à ce jour, la une de l'actualité, mais qui est centrale pour notre mouvement politique et pour chaque citoyen.
Comment étendre l’accueil des enfants handicapés dans l’école et dans le même temps supprimer le Réseau d’Aide Spécialisée aux Enfants en Difficultés (RASED) ? Ou, comment un « bon ministre », ce que l'on pourrait croire de l'ancien Chef de Cabinet de François Bayrou, peut-il faire une mauvaise réforme dans ce gouvernement ?
Comment maintenir un système éducatif de qualité en diminuant le nombre d’adultes qualifiés et de formations variées auprès des enfants ?
Bien sur, il faudra évacuer nos souvenirs d’antan, embellis, sur la qualité de l'école de notre enfance. Alors nous pourrons parler de ce qui se passe, nous demander si l’ école et l’éducation peuvent gommer toutes les inégalités ?
Que voulons nous ? Une école élitiste ? Une école qui permettrait l'égalité des chances, loin de toute crainte que notre système soit livré aux marchands ou sacrifié pour cause d'uniformisation européenne ? Et l'orientation des élèves ?


dimanche 11 janvier 2009

DOTATION C.U ; ANNALYSE DES CHIFFRES DU MAIRE


























































« La dotation augmentera de 20 euros par habitant chaque année soit

Environ 9 à 10 millions d’euros de plus ..Etc.. » Dixit le premier magistrat dans son allocution des vœux.


SIMULATION DE 20 EUROS/HABITANT PAR AN












9925

60

595 500,00 €

2009


9925

80

794 000,00 €

2010


9925

100

992 500,00 €

2011


9925

120

1 191 000,00 €

2012


9925

140

1 389 500,00 €

2013


9925

160

1 588 000,00 €

2014

Fin de mandat



Total

6 550 500,00 €













Cette simulation ci-dessus correspond aux annonces du maire, concernant les 20 Euros par an pour compenser soit disant la différence entre les 85 euros promis et les 60 euros effectivement perçus ?????

Nous totalisons 6 550 500,00 €



On est loin des 9 à10 millions annoncés par le maire ..

Alors, un mensonge de plus à propos de la C.U, maquillage de la vérité, incompétence dans les chiffres, ou erreur grossière ?

Nous attendons des explications, intelligibles, compétentes, honnêtes, si possible.

samedi 10 janvier 2009


Actualités du MoDem06

  • Réunion des adhérents le 10 janvier 2009 à Antibes
    En ce début d?année 2009, la présidence collégiale du Mouvement Démocrate des Alpes-Maritimes composée de Loïc DOMBREVAL, Président, Valérie SABAU DIT SERBAN, Edwige MADEC-VERCNOCKE, Vice-Présidentes,...
  • Conflit Israël/Gaza
    Devant la gravité des événements qui se déroulent actuellement au proche Orient et en réaction aux divers appels locaux à manifester, il nous semble nécessaire de rappeler la position de François Bayr...
  • Loïc Dombreval sur France Bleu Azur mercredi 07/01 à 7h30
    Le président du Mouvement Démocrate des Alpes Maritimes, Loïc Dombreval, est l'invité de la tranche matinale de France Bleu Azur de 7h30 à 8h, mercredi 07 janvier 2009. Cliquez sur le lecteur ci-desso...
  • Inscription sur les listes électorales
    Inscrivez-vous et faites inscrire les nouveaux habitants de votre quartier, les jeunes ou les ressortissants de l'Union Européenne (même s'ils ont déjà voté aux municipales).......
  • Candidature de Gilles ARTIGUES aux élections européennes
    Chers amis, Je tiens à vous informer de ma candidature aux élections européennes du 7 juin prochain, au nom du Mouvement démocrate. Je me permets de solliciter votre soutien dans cette phase de ca...

Les derniers articles du site www.mouvementdemocrate.fr

Sites de militants

Retrouvez ci-dessous la liste des sites des militants de la blogosphère MoDem06 :

François Bayrou - Adhésion au Mouvement Démocrate

Conflit Israël/Gaza

Devant la gravité des événements qui se déroulent actuellement au proche Orient et en réaction aux divers appels locaux à manifester, il nous semble nécessaire de rappeler la position de François Bayrou et de Cap21 (présidé par Corinne Lepage, vice présidente du Mouvement Démocrate).

Bureau départemental du Modem des Alpes Maritimes.

« François Bayrou, président du Mouvement Démocrate, appelle la communauté internationale à faire de la résolution du conflit entre Israël et Gaza sa "priorité", afin d'"inverser ce qui apparaît aujourd'hui comme une irréversible fatalité".

"L'affrontement qui a été déclenché à Gaza doit être regardé avec un immense souci pour la région et pour le monde. Cet affrontement brutal est le résultat d'une montée des tensions où se sont enchaînés blocus, rupture de la trêve, multiplication des tirs de roquettes, attaques aériennes avec leurs nombreuses victimes. Cet enchaînement ne peut entraîner qu'une dégradation durable de la situation..."

Selon François Bayrou, "le gouvernement israélien, les responsables palestiniens, les gouvernements arabes, ont une immense responsabilité, celle de mettre un terme sans délai au conflit armé, de mettre en place les conditions d'un cessez-le-feu immédiat, avant de penser à une consolidation et une pacification durables".

"La communauté internationale doit faire de la résolution de ce drame sa priorité, et l'Union européenne prendre toute sa responsabilité pour inverser ce qui apparaît aujourd'hui comme une irréversible fatalité".

Cap21 réclame un cessez-le-feu immédiat pour raisons humanitaires

Cap21, parti présidé par Corinne LEPAGE demande l'application de la résolution 1860 du Conseil de sécurité de l'ONU pour un cessez-le-feu immédiat.
Cap21 condamne avec une extrême fermeté l'attitude des deux belligérants, qui prennent en otage les populations et qui sont entrain de préparer un désastre humanitaire, à des fins de politiques intérieures.
Cap21 demande à Bernard Kouchner de mettre tout en oeuvre, sur la base du "droit d'ingérence" qu'il a si souvent défendu, pour qu'une force d'interposition à des fins humanitaires, aux respects des corridors ainsi que du contrôle de la circulation des armes puisse être développée dans la région.
Ce conflit sans fin aux portes de l'Europe, est un bien mauvais signal en direction de nos différentes communautés à la veille de nombreux rassemblements et Cap21 espère que la raison, les traditions républicaines d'accueil de la France l'emporteront sur la confrontation et les débordements communautariste

mardi 6 janvier 2009


LES CIMENTIERS DE LA VALLÉE DES PAILLONS VOUS SOUHAITENT UNE BONNE ANNÉE ET BONNE SANTÉ POUR 2009.
Cliquer sur l'image.

Le Préfet des Alpes Maritimes qui a pris le 28 novembre 2008 deux arrêtés (N° 13241 et N° 13242) autorisant un cimentier à co-incinérer des déchets au titre de la revalorisation énergétique et à incorporer dans le cru des résidus industriels au titre de la valorisation matière dans la cimenterie.

lundi 5 janvier 2009


RECENSEMENT / Les chiffres de l’Insee permettent d’obtenir des équipements et des aides de l’Etat.

POPULATION : Gagner des habitants c’est gagner de l’argent !

Toutes les grandes villes des A.M ont le sourire. À l’exception de Menton et de

La Trinité, elles ont gagné des habitants entre 1999 et 2006, selon les chiffres du recensement que l’Insee vient de rendre publics.

Or, l’évolution des dotations et concours financiers de l’État (une enveloppe de 40,8 milliards d’euros) dépend directement de celle de la population communale.

Selon les cas, un habitant de plus rapporte entre 60 et 120 euros/an, qu’il s’agisse d’un nouveau venu qui vient de s’installer ou d’un bébé.

Pour 2009, l’État a prévu une dotation spéciale de 127 millions pour tenir compte de la hausse de la population française.

Autre intérêt, des négociations facilitées avec les banques.

Peu connues, les barrières démographiques sont une des clefs du fonctionnement de l’administration française. Avec pas moins d’une trentaines de seuils, de 100 à 500 000 habitants, avec pas moins de 351 articles de loi qui accordent ou non un équipement en fonction de la population.

Conséquence, en perdant 121 habitants sur la période, la commune de La Trinité tombe en dessous du seuil des 10 000 habitants, devra composer avec une baisse des dotations et aides de l’État.

C’est générer une situation complètement paradoxale dans le contexte général des besoins en logements exprimés durant la période, qui a été très favorable pour le secteur immobilier.

C’est évidemment une des conséquences d’une politique à courte vue, que j'ai dénoncé depuis longtemps.

De mémoire de Trinitaire et après renseignements c'est une situation complètement inédites depuis plus de 50 ans.

C’est une contre performance de plus à l’actif de l’équipe majoritaire.

Gagner des habitants c’est gagner de l’argent, en perdre c’est démonter une extraordinaire incapacité à progresser, voire même à gérer.

dimanche 4 janvier 2009

NAISSANCE D’UNE COMMUNAUTÉ URBAINE

NAISSANCE D’UNE COMMUNAUTÉ URBAINE ENTACHÉE PAR LA PRÉCIPITATION ET PAR LE MENSONGE.

Conséquences directe des lois de décentralisation, du vœu de l’Europe de réduire le nombre de nos communes et de la volonté du pouvoir local de renforcer son autorité, la mise en place de la communauté urbaine Niçoise soulève bien des questions :

- Quelle est l’importance exacte de cette transformation ?

- La rapidité, la précipitation même, avec laquelle elle a été adoptée était-elle justifiée ?

- Les garanties obtenues par les maires sont-elles effectives ou ne constituent-elles qu’un écran de fumée destinée à tromper les citoyens ?

- La démocratie locale en sortira-t-elle renforcer ?

1/ Une transformation capitale et irréversible.

Les textes sont clairs et ne laissent pas de place à l’interprétation. La Communauté urbaine exerce de plein droit en lieu et place des communes les compétences fixées par la loi :

- Elle décide la création, l’aménagement, l’entretien et la gestion des zones d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire et aéroportuaire. Elle prend en charge l’aménagement, l’entretien et la gestion et l’animation d’équipements, de réseaux d’équipements ou d’établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs, dès lors qu’ils sont d’intérêt communautaire.


- En matière d’aménagement de l’espace communautaire elle à l’exercice du droit du sol et l’élaboration des plans locaux d’urbanisme ; Elle déterminera les programmes d’aménagements.

- Elle est chargée de la création, de l’aménagement et de l’entretien de la voierie, de le signalisation et des parcs de stationnement.

- Elle interviendra en matière d’équilibre social de l’habitat sur le territoire communautaire ; en matière de politique de la ville dans la communauté ; en matière de gestion des services d’intérêt collectif ; en

Matière de protection et de mise en valeur de l’environnement et en matière de politique du cadre de vie.

A cette liste impressionnante il convient d’ajouter le transfert de biens, droits et obligations. Les immeubles et meubles faisant partie du domaine public de la commune sont affectés de plein droit à la communauté urbaine, dés son institution, dans la mesure où ils sont nécessaires à l’exercice des compétences de la communauté…

Comme ont le voit, on est très loin du petit acte administratif sans importance.


2/ Des arguments financiers pour seule justification de la précipitation

Nombreux sont les maires et certains élus qui se réfugient derrière des arguments financiers pour justifier l’abandon de compétences.

Le passage en communauté urbaine est présenté comme une opportunité financière à saisir sans hésiter, c'est-à-dire sans réfléchir, ni consulter. Les opposants sont présentés comme étant des « empêcheurs de tourner en rond, des mauvais joueurs qui ne savent rien. »

- Une dotation supplémentaire de l’état de 44 € par habitant

- Cette dotation correspond à environ 22 millions d’€ par an

- Cette somme permet de mobiliser (emprunter) 300 millions d’€

Evidemment on ne met en exergue que le dernier chiffre : 300 millions d’euros

Pourtant cet argument financier ne résiste pas à une analyse plus fine : pourquoi ?

Parce qu’à chaque transfert de compétence correspond un transfert de recette : c’est le principe de neutralité budgétaire. Conséquence : les dotations versées à la communauté urbaine ne le seront plus aux communes.

Ainsi, à compétence égale l’écart entre la dotation pour une communauté d’agglomération et une communauté urbaine n’est pas des doubles - soit 22 millions d’euros – mais de 16 % seulement soit 3,6 millions d’euros.

Ces chiffres ne peuvent être mis en doute, ils sont tirés d’une étude réalisée par l’association des communautés urbaines de France qui a autorité en la matière.

Dés lors, comment s’étonner que dans chacune des 24 communes entraînées plus ou moins malgré elles dans cette aventure le doute s’installe et les interrogations se multiplient ?

3/ Une charte pour sauver les apparences : bidon !

Pour sauver les apparences et se donner bonne conscience les maires ont libelle une charte et y ont fait figurer une série de dispositions contractuelles censées servir de garde-fou. En particulier en se qui concerne le droit des sols, compétence obligatoirement transférée à la communauté et source d’inquiétude majeure. Alors dormez tranquilles braves gens, la charte veille ? Que non ! Où a-t-on vu qu’une charte l’emporte sur la loi ? Où a-t-on vu qu’un engagement moral soit plus fort que la loi ?

4/ Des raisons essentiellement politiques

On peu donc s’interroger sur la légitimité d’une démarche qui voit ce transfert autoritaire des pouvoirs sans respecter le code des collectivités territoriales qui établit que « le droit des habitants de la commune à être informés des affaires de celle-ci et à être consultés sur les décisions qui les concernent est un principe essentiel de la démocratie locale »

Alors, pourquoi oser ce déni de démocratie et franchir le pas de la communauté urbaine alors que cette transformation est irréversible et que l’exercice des compétences est obligatoire.

Eh bien, justement parce que c’est irréversible et obligatoire ! Car tout l’intérêt de l’opération réside dans l’accroissement du pouvoir du président de la communauté d’agglomération sur les petites communes qui deviennent des satellites de la grande ville.

L’indépendance et notre liberté de choisir notre destin, difficilement obtenu et défendue aux prix d’efforts par nos anciens, ont volé en éclat par la volonté, ou plus exactement par l’absence de volonté d’un maire et d’une équipe municipale sans envergure.

Quel miracle pourrait bien faire, comme on nous le promet, que se déverse sur notre commune une manne financière, une débauche d’équipements collectifs, alors que les caisses de l’état sont vides et que les projets du maire de Nice – l’OIN bien sûr, mais aussi le tram sur la promenade, le télésiège sur le mont-boron, le stade de foot, les jeux olympiques d’hiver, etc. – vont creuser des déficits abyssaux ?

Au total, un dossier dans lequel arguments financiers fallacieux, garde fous politiques illusoires, mensonges partagés, masquent une volonté délibérée de priver définitivement nos communes du droit fondamental de choisir leur destin et d’éloigner les citoyens des pouvoirs.